Conditions d'utilisation su site « Une balle pour la Paix » nommé UBPP
Vous êtes sur le site Internet UNE BALLE POUR LA PAIX appartenant à l’association UBPP (désignée ci-après le Site). Bonne visite à tous mais notez que UBPP possède tous les droits d'exploitation (droits de représentation, de reproduction et de traduction) de tous les textes, données, images, supports audio et vidéo ou de tout autre document figurant sur le Site.
EST AUTORISEE : La reproduction des textes et images, sous réserve de la gratuité de la diffusion, du respect des documents reproduits portant obligatoirement la mention copyright suivante : « Document UBPP ().
EST INTERDIT : La distribution, modification du contenu à fins commerciales. UBPP se réserve tous les autres droits liés à ce Site.
Vous acceptez les conditions suivantes, sans aucune restriction, en accédant à ce site :
CONDITIONS :
1. Textes et images sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, et ne peut être utilisé autrement que dans les limites fixées par les présentes Conditions et tel que défini précédemment.
2. Si une erreur s’était glissée sur le Site UBPP , merci de nous en tenir informés sur ubpp@uneballepourlapaix.fr ou par tout autre moyen à votre convenance.
3. Quels que soient les dommages liés directement ou pas à l’utilisation su Site, il sont sous votre entière et exclusive responsabilité. Idem pour les virus qui pourraient infecter votre ordinateur ou autre matériel suite à visite ou téléchargements.
4. Toute communication ou tout document que vous envoyez sur le Site par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non-confidentiels. Ils pourront donc être utilisés par UBPP, à toute fins utiles.
5. Les images de personnes ou de lieux sur le Site sont, soit la propriété de UBPP, soit utilisées par UBPP avec l'autorisation du propriétaire. L'utilisation de ces images par vous-mêmes ou par toute autre personne que vous auriez autorisée est autorisé comme indiqué par ailleurs sur le Site. Toute utilisation non autorisée de ces images pourrait violer les textes régissant la propriété intellectuelle ou industrielle, les marques déposées, le respect de la vie privée et la communication.
6. UBPP ne pourra être tenue pour responsable des liens vers d'autres sites. Ceux-ci ne vous sont fournis qu'à titre indicatif.
7. UBPP se réserve le droit de contrôler les communications, échanges, courriers, annonces et la liaison au Site.
8. UBPP peut à tout moment modifier les Conditions sans préavis. De même, UBPP peut à tout moment, et sans justification, préavis, ni indemnité, mettre fin aux droits qui vous sont conférés par les présentes Conditions, si vous n'en avez pas respecté les termes. Vous devrez alors détruire tout ce que vous aurez obtenu sur le Site ainsi que toutes les copies que vous aurez pu faire.
9. Ces Conditions sont régies par la loi française. Les litiges, à défaut de règlement amiable, seront portées devant les juridictions compétentes.